Jérôme Kerviel

Kerviel condamné à
3 ans de prison et à
rembourser 4,9 milliards d'euros

L'ancien trader de la Société générale Jérôme Kerviel, poursuivi pour une perte record de près de cinq milliards d'euros début 2008, a été condamné à cinq ans de prison, dont trois ferme, et à payer 4,9 milliards d'euros de dommages et intérêts à son ancienne banque. Le tribunal correctionnel de Paris l'a déclaré coupable d'"abus de confiance", "faux et usage de faux" et "introduction frauduleuse de données dans un système informatique", les trois délits pour lesquels il était poursuivi.

Ses actes ont "porté atteinte à l'ordre économique mondial", a estimé le tribunal, reprenant quasiment mot pour mot ce qu'avait dit le ministère public, qui avait requis contre lui cinq ans dont quatre ferme durant le procès, du 8 au 25 juin. Le tribunal a opté pour cinq ans dont trois ferme, sans prononcer d'amende ni ordonner l'incarcération immédiate du condamné, qui a déjà fait trente-huit jours de détention provisoire début 2008. A l'annonce de la peine, Jérôme Kerviel, assis, blême dans son costume sombre, a encaissé le coup, visiblement accablé par sa sévérité.

Olivier Metzner, l'avocat de Jérôme Kerviel, a dénoncé le jugement du tribunal, le trouvant "inacceptable par son caractère totalement excessif". Il a annoncé que l'ex-trader allait faire appel de la décision sur le principe qu'il n'y a pas "d'abus de confiance". Il restera libre jusqu'au jugement définitif. Au début de son procès, en juin, Jérôme Kerviel, s'était présenté comme simple "consultant informatique", au salaire mensuel de 2 300 euros. S'il consacrait tout son salaire au paiement de ces 4,9 milliards d'euros, cela lui prendrait 177 000 ans.

"Il a été très clairement démontré que le comportement de Jérôme Kerviel, ses mensonges étaient si sophistiqués que la banque ne pouvait pas se douter de ce qu'il était en train de faire", a rétorqué Me Jean Veil, l'un des avocats de la partie civile. Il estime que "le tribunal ne s'est pas trompé" dans cette affaire. Olivier Metzner a ajouté que son client ne s'exprimerait pas dans l'immédiat.

Puis un autre article du même site :

Sans atteindre ces montants, il arrive régulièrement qu'une personne condamnée ne soit pas à même de payer la somme exigée : pour un RMIste, payer 100 000 euros de dommages et intérêts est tout aussi insurmontable. Il existe donc une clause en droit français prévue pour empêcher que des dommages et intérêts mettent quelqu'un à la rue, et qui indique qu'on doit rembourser à hauteur de sa "capacité contributive". Ainsi, comme précisé sur le site service-public.fr, "quel que soit le montant dû par le débiteur, toute personne saisie doit disposer d'un minimum vital , égal au montant du RSA pour une personne seule, sans enfant, sans considération de la composition du foyer".

"Cette quotité insaisissable est ensuite fonction des revenus de l'intéressé. En dessous de 1700 euros, la somme que le créancier peut saisir augmente par tranche de façon progressive. Imaginons qu'une fois sorti de prison Jérôme Kerviel gagne 1 700 euros nets par mois, il sera alors saisi à hauteur de 448 euros par mois. Et ne pourra donc conserver que 1252 euros", explique en détail lexpansion.com. Jérôme Kerviel pourra être ponctionné toute sa vie sur son salaire, puis sur sa retraite, mais il disposera toujours d'une partie de ses revenus correspondant aux besoins primaires comme se loger ou se nourrir. Le reste peut être saisi, tout comme ses biens immobiliers et matériels.

Cependant, si la condamnation du trader est confirmée en appel, il appartiendra à la banque de mettre ou non en œuvre la procédure de recouvrement. A elle de choisir d'épargner son ancien salarié ou de le condamner à payer jusqu'à la fin de ses jours. Alors qu'un justiciable qui ne paie pas une amende est passible de la prison, Jérôme Kerviel n'encourt rien de ce type, puisqu'il s'agit ici de dommages et intérêts. Mais si la Société générale réclamait le paiement et n'était pas payée rubis sur l'ongle, elle pourrait engager des poursuites civiles contre l'ancien trader et demander des saisies sur ses biens.

Source : Lemonde.fr

4,9 milliards d'euros à rembourser, ils y vont fort quand même...

Invité

Kerviel... mon idole Wub

Societé generale =banque = une belle bande d'enc***

En plus, j'ai fais ça en éco ce matin, il parait que la société générale y renonce, parce que les actionneurs Américain peuvent porter plainte parce que ils auraient mal surveillé. Donc en refusant, ils déclinent leur fautes en quelque sorte.

C'est toute à fait ça MjThriller Smile

Persos je penses que Kiervel porte le chapeau pour beaucoup de monde ^^.. bon après je dis pas que c'est une victime hein

Ouais pareil, je pense qu'il faut pas le blanchir, mais il ne faut pas non plus blanchir la SG.

...sa me rappelle de mauvais souvenirs ça Pfff

Hier mon père (ce vieux anarchiste x) ) à piquer sa crise en nous disant "Ouai, de toute façon, s'qui font avec notre argent, c'est d'la merde...etc" Very Happy

...j'aime le coté rebelle de mon papa Very Happy

Cela dit, c'est dég de mettre tout ça sur le dos de Kerviel :/Ok, c'est carrément clair qu'il est coupable, mais bon, il est pas le seul quoi Wink

J'pense.

Invité

"a été condamné à cinq ans de prison, dont trois ferme"

c'est bien beau les histoires de pognons mais ça se trouve de toute maniere il se sera peut etre pendu dans sa cellule avant même d'avoir payé quoi que ce soit. A mon avis face à un verdict comme ça tu dois d'abord t'imaginer te faire sodomiser par un grand noir sous des douches degueulasses plutot que te demander comment tu vas payer ton amende... enfin je dis ça je dis rien Hihi

@Marcheuse sur la lune: Ton pere est pas un vieil anarchiste... il est juste réaliste.

nonometaltatts a écrit:: @Marcheuse sur la lune: Ton pere est pas un vieil anarchiste... il est juste réaliste.

C'est clair xD MDR

J'aime le "@Marcheuse sur la lune" xD MDR

Enfin...au point de péter la table car il est "énerver" faut pas déconner quand même ....

et y'a que lui de condamné ?
non parceque je crois que Kerviel, il est pas tout seul. si ?

non parceque qd il faisait ses magouilles, que c'etait illegal comme pas possible, TOUS ses superieurs etaient au courant (forcement !)
ça rapporte de la thune alors ils bronchent pas, ils laissent faire
"il" perd 5 milliards et hop, c que pour sa gueule ?

y'a pas un peu d'autres responsables ?

et franchement, les 5 milliards, pourquoi il doit les rembourser ? moi si je perds en bourse je demande pas au gars de me rembourser, meme si c sur un conseil de lui...
c pas comme s'il avait detourné 5 milliards des caisses pour aller se dorer son petit cul aux caraïbes...

5miliards, ça va prendre combien de generations de Kerviel pour rembourser ?

cette affaire est juste d'une stupidité magnifique, moi je suis fan

MErci Pommy pour l'info Wink

Je pense aussi qu'il prend tout alors qu'il n'était pas seul. J'ai du mal à me dire qu'il ait pu organiser ça TOUT SEUL.
La prison, 3 ans, c'est bien beau... Mais il va les rembourser COMMENT ces 5 milliards

Mylou a écrit:: 5miliards, ça va prendre combien de generations de Kerviel pour rembourser ?

Pas très longtemps, juste 200 000 petites années si il a le salaire moyen des français.

Extraordinaire... juste extraordinaire...

Alors cet homme devrait rembourser 4,9 milliards, milliards qu'il ne pourrait rembourser qu'en presque 200.000 ans?
Bing

Franchement, c'est plus de la façade qu'autre chose. Comment le français moyen pourrait-il rembourser 5 milliards, milliards que la majorité des gens dans le monde, accumuleraient en autant de temps, si ce n'est plus?

C'est du couillonage là. Ils se foutent de nous... vu le travail de Kerviel, c'est impossible que la Société Générale ne soit pas au courant de ces agissements là. Et dans ce genre de taffs, c'est une dérive comme une autre, comme il pourrait en arriver de semblables dans le futur, si on n'encadre pas davantage ce genre de secteur.

Pour moi, Kerviel n'est pas le seul responsable de la bulle financière qui nous a menés, en fin 2008, à la "crise". Madoff non plus.
2 hommes arriveraient à précipiter le monde entier dans une crise? Engendrer de la récession, des crises de l'emploi?
Faut arrêter les illusions là.

Voir des quantités très importantes de scriptural peut conduire à des dérives, oui. Toutes façons, le libéralisme, tel qu'on le connaît aux States, est une connerie pure. On ne peut pas laisser les entreprises se bouffer sans laisser de la modération... sinon, est ce qu'un forum peut vivre sans modérateurs pour l'encadrer?

L'Etat, s'il ne se doit pas d'absorber les entreprises, se doit de les modérer. Il faut encadrer les professions potentiellement nuisibles pour l'économie.

En plus, la crise qu'on a connue n'est pas seulement due aux agissements des Kerviel-Madoff, mais aussi à des spéculations très importantes en immobilier, et à des surproductions.

Et face à ça, les deux n'y sont pour rien. Désolé, mais là c'est de la chiotte leur jugement. Surtout vu la somme que doit Kerviel... il ne pourra jamais rembourser ça (sauf déflation très importante.)

Où alors pour rembourser, si tu compte que une cagnotte du loto c'est 4 Millions d'€, s'il gagne environ 1000 fois, il aura une chance de rembourser Very Happy

MJThriller a écrit:: Où alors pour rembourser, si tu compte que une cagnotte du loto c'est 4 Millions d'€, s'il gagne environ 1000 fois, il aura une chance de rembourser

Avec moins d'une chance sur un million de gagner au Loto, les chances de gagner 1000 fois sont plus qu'infimes...
( 1 sur 1.000.000) exposant 1000. (autant dire... 0 environ, à 10 exposant 1001 près)

Ouais, ça va il peut y arriver Very Happy

MJThriller a écrit:: Ouais, ça va il peut y arriver

Autant de chance d'y arriver que moi devenir président des Etats-Unis Very Happy

C'est un joli coup médiatique orchestré par l'Etat pour diriger l'opinion publique sur ces faits-là et nous détourner des vrais problèmes:

- La retraite
- Le pouvoir d'achat
- Les salaires qui montent... moins vite que l'inflation
- LE CHÔMAGE
- Les profiteurs du système
- Les abus
- L'insécurité
- Le racisme
- Les merdes du système scolaire français
- Les problèmes dans les langues étrangères
- La situation empirant dans les classes ( 40 élèves serrés dans une petite salle... )
- Le désespoir de la classe moyenne qui paie, paie, paie... mais ne voit rien arriver de bien pour elle
- Les privilèges qui montent, montent, montent, montent... pour le reste.

Je n'irai pas plus loin, sinon je parlerai vraiment de politique... et c'est interdit par le forum à ma connaissance.

Amenn

Si l'abus est déjà fait, je m' Amenn

auprès du dieu MJJThe Return, dieu de cette terre virtuel.

Hosanna au plus haut des cieux, et terre sur le monde des hommes qui utilisent leur sens critique! Corde

(sur ce je me refais un Heartburn ^^ en live Wub

)

sinon, il peut demander de l'aide à la mere Bettencourt
elle est plus à 5milliards pres

(sinon, il parait qu'il gagne 2000€ par mois...)

Je pensais que ça gagnait plus que ça Neutral

Human Nature a écrit:: Je pensais que ça gagnait plus que ça

De nos jours, avec 2000€ par mois tu es déjà un peu aisée...

Human Nature a écrit:: Je pensais que ça gagnait plus que ça

Ouais mais avant il gagnait beaucoup plus ils ont dit, mais avec l'employeur qu'il avait en ce moment c'était 2000€ par mois, et avec les 4.9 Milliards, ça aurait été 1200€

MJThriller a écrit:

Human Nature a écrit:: Je pensais que ça gagnait plus que ça

Ouais mais avant il gagnait beaucoup plus ils ont dit, mais avec l'employeur qu'il avait en ce moment c'était 2000€ par mois, et avec les 4.9 Milliards, ça aurait été 1200€

Un Smicard...
Purée. Ca gagne peu de voir des milliards passer sur un écran!

Bah c'est clair... Dans ce cas je préfère rester à Mono*rix (la belle étoile pour ne pas citer la marque Hihi

) et gagner mon SMIC que de passer 10 heures par jour à regarder un écran alors...

Smooth a écrit:

Human Nature a écrit:: Je pensais que ça gagnait plus que ça

De nos jours, avec 2000€ par mois tu es déjà un peu aisée...

bah pas tellement en fait, ça part tres vite 2000€
(bon, pour un celibataire qui vit dans un F1 ou un studio ça doit partir moins vite que pour un couple ou une mere celibataire, c sur)

Invité

Juste comme ça,on l'accuse que Ses actes ont "porté atteinte à l'ordre économique mondial".
Le fait qu'un mec qui magouille trankilou (et est payé pour ça)puisse faire "basculer l'ordre économique mondial" à lui tout seul ça interpelle personne? Mais sinon le systeme economique est bien foutu,vive le capitalisme la mondialisation tout ça...

Smooth a écrit:

Human Nature a écrit:: Je pensais que ça gagnait plus que ça

De nos jours, avec 2000€ par mois tu es déjà un peu aisée...

Ma mère gagne plus que 2000€ par mois, et mon père n'as pas encore retrouver de boulot et je te le dit, ont est pas aisé, faut faire comme tout le monde, attention a la fin du mois Wink